MENTIONS LÉGALES
© Formaref 2023
Editeur
Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :
- Ce service Internet est édité par la "société FormaRef".
- La publication de ce site Internet est assuré par la "société FormaRef" :
3 impasse des charmes 67600 EBERSHEIM
Tel : 03.88.85.12.67
SARL unipersonnelle capital variable 10 000 €
SIRET : 538865874 00019
RCS COLMAR
Gérant
Anne Keiser [email protected]
Crédits
Le site est réalisé par la "société FormaRef".
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de la "société FormaRef", à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la "société FormaRef " ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
3 impasse des charmes 67600 EBERSHEIM
[email protected]
Les informations fournies sur le site formaref.com sont à titre informatif. La "société FormaRef " ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. La "société FormaRef " met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, la "société FormaRef " ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site formaref.com ou d'autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et FormaRef décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Confidentialité des courriers
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
- Que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.
Liens hypertextes
Par le site formaref.com, vous pouvez accéder à d'autres sites conçus, réalisés, et gérés sous l'entière responsabilité du responsable du site. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de la publication de "société FormaRef ". Ils ne peuvent en conséquence, pas en être tenu responsables.
Crédits photographiques
WEEBLY
FormaRef
Editeur
Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous informons que :
- Ce service Internet est édité par la "société FormaRef".
- La publication de ce site Internet est assuré par la "société FormaRef" :
3 impasse des charmes 67600 EBERSHEIM
Tel : 03.88.85.12.67
SARL unipersonnelle capital variable 10 000 €
SIRET : 538865874 00019
RCS COLMAR
Gérant
Anne Keiser [email protected]
Crédits
Le site est réalisé par la "société FormaRef".
Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site (notamment les textes, graphismes, logos, vidéos…) sont la propriété de la "société FormaRef", à l’exclusion des éléments émanant de ses partenaires, et sont protégés à ce titre par la législation relative aux droits de propriété intellectuelle et aux bases de données.
L’utilisateur ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de la "société FormaRef " ou des titulaires des droits.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
3 impasse des charmes 67600 EBERSHEIM
[email protected]
Les informations fournies sur le site formaref.com sont à titre informatif. La "société FormaRef " ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. La "société FormaRef " met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
D’une manière générale, la "société FormaRef " ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site formaref.com ou d'autres sites qui lui sont liés.
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous son contrôle et FormaRef décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Confidentialité des courriers
Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :
- Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
- Que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'administration de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.
Liens hypertextes
Par le site formaref.com, vous pouvez accéder à d'autres sites conçus, réalisés, et gérés sous l'entière responsabilité du responsable du site. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de la publication de "société FormaRef ". Ils ne peuvent en conséquence, pas en être tenu responsables.
Crédits photographiques
WEEBLY
FormaRef